École FRANÇAISE du XVIIIe siècle - Lot 141

Succession de la Comtesse de X.
Provenant de son hôtel particulier à Paris et à divers.
Mobilier - Objets d’Art
Vente à 11h00, des lots 1 à 110
et 14h00, des lots 111 à 381


EXPOSITIONS PUBLIQUES À L’HÔTEL DROUOT
Jeudi 26 novembre 2015 - de 11h00 à 21h00

RESPONSABLE DE LA VENTE
Pierre Miniussi - Tél. : +33 (0)1 45 56 12 20

ORDRES D’ACHAT
information@coutaubegarie.com - Fax : +33 (0)1 45 56 14 40
24h avant la vente

Experts

CHASSE - ANIMALIER
Eric Angot
06 07 55 50 81
Lots 1 à 95

TABLEAUX ANCIENS
René Millet
01 44 51 05 90
Lots 111 à 123

TABLEAUX ANCIENS
Cabinet Eric Turquin
01 47 03 48 78
Lots 124 à 150

TABLEAUX MODERNES
Guy de Labretoigne
06 88 56 26 27
Lots 97, 159, 160, 162 à 164, 170
à 175, 177, 178 180, 181

MOBILIER & OBJETS D’ART
Armand Godard-Desmaret
06 13 53 79 48
Lots 280, 284, 288, 314, 317

ART DE L’ASIE
Laurent Schroeder
06 08 35 62 44
Lots 307, 335, 336, 337, 339, 355, 372, 373

ETOFFES, COSTUMES ANCIENS
Raphaël Maraval-Hutin
06 16 17 40 54
Lots 103, 252 à 259, 266, 300 à 306

ESTAMPES
Sylvie Collignon
01 42 96 12 17
Lots 151 à 158

CÉRAMIQUES
Cyrille Froissart
01 42 25 29 80
Lots 235 à 245, 247 à 249, 264, 276, 289,
292, 310, 311, 315

HAUTE EPOQUE
Laurence Fligny
01 45 48 53 65
Lots 260 à 262, 271, 273

BIJOUX
Vanessa Soupault
06 47 96 82 68
Lots 182 à 210, 217

ARMES
Axel Louot
01 47 05 33 62
Lots 104 à 110
MUSIQUE MÉCANIQUE
Philippe Crasse
05 61 57 37 22
Lot 221

LIVRES
Cabinet Revel - Emmanuel de Broglie
01 42 22 17 13
Lots 316a et 316b

CONDITIONS DE VENTE / ORDRES D’ACHAT
CONDITIONS GÉNÉRALES :
La vente est faite expressément au comptant.
Les objets sont vendus en l’état, une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera
admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur. Il devra acquitter, en sus de l’enchère, les frais de vente de 24,99 % TTC (frais 20,84% plus
TVA à 20%).
Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la Société de Vente, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la
présentation de l’objet et portées au procès verbal de la vente.
Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le réentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une
mesure conservatoire et non comme un vice.
En cas de contestation, au moment de l’adjudication, c’est-à-dire s’il y a double enchère, le lot sera immédiatement remis en vente au prix proposé par
les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir de nouveau.
Le requérant qui retire avant la vente un objet confié s’engage à supporter les frais engagés pour cette vente, notamment de publicité et catalogue, et à
s’acquitter d’un droit de retrait forfaitaire de 10% HT du prix de réserve fixé pour ledit objet, ou à défaut de son estimation.
TRANSPORT DES LOTS / EXPORTATION :
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, le magasinage et le transport de l’objet n’engagent pas la
responsabilité de la Société de Vente.
L’expédition des lots acquis sera effectuée après règlement de la totalité du bordereau, à la demande expresse de l’acheteur, sous son entière responsabilité,
en échange d’une lettre de décharge et à ses frais.
Des droits de garde seront perçus au prorata de l’encombrement si les lots ne sont pas retirés rapidement après la vente.
PAIEMENT / DÉFAUT DE PAIEMENT :
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.
Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre
de l’obligation de paiement au vendeur.
A défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère.
La vente sera conduite en euros.
Le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué dans la même monnaie.
Le paiement en espèces est limité, taxes et frais compris à 3 000 € pour les ressortissants français, et 15 000 € pour les ressortissants étrangers, sur
justificatifs de leur identité (décret n°2012-662 du 16 juin 2010.)
Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente.
Pour cela, il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat,
qu’ils transmettront à la Société de Vente.
A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis
de réception aux frais de l’acquéreur. A expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera
perçu sur l’acquéreur et pour une prise en charge des frais de recouvrement des honoraires complémentaires de 10% du prix d’adjudication, avec un
minimum de 250 euros. L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait
nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
ORDRES D’ACHAT :
La Société de Vente et l’Expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sans aucun frais supplémentaire, il convient d’en faire la demande par écrit, 24
heures avant la vacation, à l’aide du formulaire inclus dans le présent catalogue, dûment complété et accompagné d’un chèque ou d’un relevé d’identité
bancaire.
La Société de Vente agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’acheter le ou
les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Enchères par téléphone : l’acheteur désireux de se faire appeler pendant la vente utilisera le formulaire selon les conditions énoncées ci-dessus.
Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ne sera pas tenue responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par
erreur, ou, pour toute autre cause.
Les lots volumineux acquis sur ordre d’achat seront conservés au magasinage de Drouot (voir les conditions appliquées).
Les petits lots seront conservés à l’étude, au delà d’une semaine, un forfait de 3 € par jour sera appliqué.