SERVICE DE LA GRANDE-DUCHESSE CATHERINE PAVLOVNA, - Lot 171

Russie Impériale

Vente publique:

Mardi 16 Décembre 2024 - Salle 6 -

9, Rue Drouot - 75009 Paris

VENTE À 14H00 - DU N°1 AU N°327

Expositions publique:

Samedi 14 décembre - de 11h00 à 18h00

Lundi 16 décembre - de 11h00 à 12h00

Téléphone pendant les expositions : +33 (0)1 48 00 20 06

EXPERTS DE LA VENTE:

Cyrille Boulay

Membre agréé de la F.N.E.P.S.A. et de la C.E.D.E.A

+33 (0)6 12 92 40 74

cyrille.boulay@wanadoo.fr

www.cyrilleboulay.com

Pour les lots 1 à 378, 380 à 457,

459 à 513

Cabinet Chanoit

+33 (0)1 47 70 22 33

Pour les lots 379, 458

Cabinet d’Expertise Morin-Williams

+33 (0)6 24 85 00 56

Pour les lots 577 à 586

Emmanuel Eyraud

+33 (0)1 45 54 97 51

Pour les lots 574 et 599

Responsable de la vente:

Pierre Miniussi

Tél. : +33 (0)1 45 56 12 20

ORDRES D’ACHAT:

E-mail : information@coutaubegarie.com

24h avant la vente

Correspondants:

Myriam LARNAUDIE-EIFFEL

ASSOCIÉE

CORRESPONDANT SUD-OUEST

11, place des Quinconces

33000 Bordeaux

Tél. : +33 (0)6 12 49 28 94

Email : mle@coutaubegarie.com

VERSAILLES - PAYS DE LA LOIRE

Mise de SAINT EXUPÉRY

29, rue Jacques Lemercier - 78000 Versailles

Tél. : +33 (0)6 65 38 01 85

Email : cse@coutaubegarie.com

BRETAGNE

Cte Guilhem de SAINT EXUPERY

19 quai Ernest Renaud,

44100 Nantes

Tél. : +33 (0)6 78 13 26 57

ESPAGNE

Jacobo Linde NAVARRO

Calle Ruiz Romero, numero 6, piso 2

23004 Jaen (Espagne)

Tél. : 00 34 608 277 782

Email : jln@coutaubegarie.com

BOURGOGNE - LYON

Guy de LABRETOIGNE

Santagny - 71460 Genouilly

Tél. : +33 (0)6 88 56 26 27

Email : gl@coutaubegarie.com

AUVERGNE - RHÔNE ALPES

Bon Emmanuel de MANDAT GRANCEY

101, rue du Bac - 75007 Paris

Tél. : +33 (0)6 83 77 40 96

Email : emg@coutaubegarie.com

BELGIQUE

Bon Bernard de GERLACHE

Belficor s.a.

Place des Barricades, 12/5

1000 Bruxelles

Tél. : 00 32 2 735 00 88

Port. : 00 32 475 69 99 06

Email : bg@coutaubegarie.com

Bon Constantin de SAINT-MARCQ

Tél: 0032 472 03 14 67

Email : constantin@coutaubegarie.com

CONDITIONS GÉNÉRALES :

La vente est faite expressément au comptant.

Les objets sont vendus en l’état, une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se

rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois

l’adjudication prononcée.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur. Il devra acquitter, en sus de l’enchère,

les frais de vente de 30% TTC (frais 25% plus TVA à 20%) y compris pour les ventes

de livres avec une TVA à 5,5%.

Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la Société de Vente,

compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées

au procès verbal de la vente.

Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le réentoilage,

parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme

un vice.

En cas de contestation, au moment de l’adjudication, c’est-à-dire s’il y a double enchère, le

lot sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public

sera admis à enchérir de nouveau.

Le requérant qui retire avant la vente un objet confié s’engage à supporter les frais engagés

pour cette vente, notamment de publicité et catalogue, et à s’acquitter d’un droit de retrait

forfaitaire de 10% HT du prix de réserve fixé pour ledit objet, ou à défaut de son estimation.

TRANSPORT DES LOTS / EXPORTATION :

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire,

le magasinage et le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité de la Société de

Vente. Les lots seront stockés au magasinage de Drouot aux frais des acquéreurs.

Aucune expédition des lots ne sera assurée par l’étude Coutau Bégarie.

Des droits de garde seront perçus au prorata de l’encombrement si les lots ne sont pas retirés

rapidement après la vente.

PAIEMENT / DÉFAUT DE PAIEMENT :

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de paiement par chèque, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après

encaissement du chèque.

Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité

de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.

A défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère.

La vente sera conduite en euros.

Le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué dans la même

monnaie.

Le paiement en espèces est limité, taxes et frais compris à 1 000 € pour les ressortissants

français, et 15 000 € pour les ressortissants étrangers, sur justificatifs de leur identité (décret

n°2015-741 du 24 juin 2015.)

Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de

la Société de Vente.

Pour cela, il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur

banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.

A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera

adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception aux frais de l’acquéreur.

A expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de

la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour une prise en charge des frais de recouvrement

des honoraires complémentaires de 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de

250 euros. L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts

et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle

mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.

Pour les lots en importation temporaire, une taxe de 5,5% sera due par l’acheteur.

Les frais bancaires engendrés par un paiement venant de l’étranger, par chèque, carte bleue

ou virement sont à la charge de l’acheteur.

ORDRES D’ACHAT :

La Société de Vente et l’Expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sans aucun frais supplémentaire,

il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à l’aide

du formulaire inclus dans le présent catalogue, dûment complété et accompagné d’un chèque

ou d’un relevé d’identité bancaire.

La Société de Vente agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues

dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’acheter le ou les lots au prix le plus bas possible

et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.

Enchères par téléphone : l’acheteur désireux de se faire appeler pendant la vente utilisera le

formulaire selon les conditions énoncées ci-dessus.

Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ne sera pas tenue

responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur, ou, pour toute autre cause.

Les lots volumineux acquis sur ordre d’achat seront conservés au magasinage de Drouot (voir

les conditions appliquées).

Les petits lots seront conservés à l’étude, au delà d’une semaine, un forfait de 3 € par jour

sera appliqué.

Achat via la plateforme Drouot Live:

Pour tout achat via Drouot Live, des frais supplémentaires de 1.5% HT seront appliqués (soit

1.8% TTC).

Achat via la plateforme Drouot Online et Interenchères :

Pour tout achat via ces plateformes des frais supplémentaires de 3% HT seront appliqués

(soit 3.6% TTC).