[ORNEMENT], - Lot 6

ÉTOFFES - COSTUMES ANCIENS - PAPIERS PEINTS

Expert Etoffes - Costumes :

Raphael Maraval-Hutin

Membre agréé de la F.N.E.P.S.A.

+33 (0)6 16 17 40 54

rmaraval@gmail.com

Responsable de la vente :

Mélissa Seminara - +33 (0)1 45 56 12 20

CONDITIONS GÉNÉRALES :

La vente est faite expressément au comptant.

Les objets sont vendus en l’état, une exposition préalable permettant aux acquéreurs de

se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation

une fois l’adjudication prononcée.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur. Il devra acquitter, en sus de

l’enchère, les frais de vente de 28,80 % TTC (frais 24% plus TVA à 20%) y compris pour

les ventes de livres avec une TVA à 5,5%.

Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la Société de Vente,

compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et

portées au procès verbal de la vente.

Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le réentoilage,

parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et

non comme un vice.

En cas de contestation, au moment de l’adjudication, c’est-à-dire s’il y a double enchère,

le lot sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tout le

public sera admis à enchérir de nouveau.

Le requérant qui retire avant la vente un objet confié s’engage à supporter les frais

engagés pour cette vente, notamment de publicité et catalogue, et à s’acquitter d’un

droit de retrait forfaitaire de 10% HT du prix de réserve fixé pour ledit objet, ou à défaut

de son estimation.

TRANSPORT DES LOTS / EXPORTATION :

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire,

le magasinage et le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité de la

Société de Vente.

L’expédition des lots acquis sera effectuée après règlement de la totalité du bordereau,

à la demande expresse de l’acheteur, sous son entière responsabilité, en échange d’une

lettre de décharge et à ses frais.

Des droits de garde seront perçus au prorata de l’encombrement si les lots ne sont pas

retirés rapidement après la vente.

PAIEMENT / DÉFAUT DE PAIEMENT :

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes

dues.

En cas de paiement par chèque, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après

encaissement du chèque.

Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la

responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de

paiement au vendeur.

A défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère.

La vente sera conduite en euros.

Le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué dans la

même monnaie.

Le paiement en espèces est limité, taxes et frais compris à 1 000 € pour les ressortissants

français, et 15 000 € pour les ressortissants étrangers, sur justificatifs de leur identité

(décret n°2015-741 du 24 juin 2015.)

Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable

de la Société de Vente.

Pour cela, il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive

de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à

la Société de Vente.

A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure

sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception aux frais de

l’acquéreur. A expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure et à défaut de

paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour une prise en charge des

frais de recouvrement des honoraires complémentaires de 10% du prix d’adjudication,

avec un minimum de 250 euros. L’application de cette cause ne fait pas obstacle à

l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire,

et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.

ORDRES D’ACHAT :

La Société de Vente et l’Expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sans aucun frais supplémentaire,

il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à

l’aide du formulaire inclus dans le présent catalogue, dûment complété et accompagné

d’un chèque ou d’un relevé d’identité bancaire.

La Société de Vente agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues

dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’acheter le ou les lots au prix le

plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par

l’enchérisseur.

Enchères par téléphone : l’acheteur désireux de se faire appeler pendant la vente utilisera

le formulaire selon les conditions énoncées ci-dessus.

Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ne sera pas

tenue responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur, ou, pour toute

autre cause.

Les lots volumineux acquis sur ordre d’achat seront conservés au magasinage de Drouot

(voir les conditions appliquées).

Les petits lots seront conservés à l’étude, au delà d’une semaine, un forfait de 3 € par

jour sera appliqué.